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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMOD
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LES P'TITS LASCARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS LASCARS
FRAMOD SARL

Numéro de dépôt :
96619402
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque LES P'TITS LASCARS

Déposée le 3 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TITS LASCARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMOD domicilié(e) 5 RUE DES GRANDS CHAMPS, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 097 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAMOD - France.

La marque LES P'TITS LASCARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS LASCARS est expirée depuis le 3 avril 2006.

FRAMOD a également déposé les autres marques suivantes : CARACO PARIS , TELLEMENT PARIS , VIRTUEL PARIS , LANAYA PARIS


FRAMOD SARL - 5 RUE DES GRANDS CHAMPS, 75020 PARIS - France - SIREN 395097215


FRAMOD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

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